LE SITE LINGERIELECHAT.COM EST LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LA SOCIETE :

 

 LE TEXTILE INDEMAILLABLE

SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEES AU CAPITAL DE  1.000.000  €
RCS MACON B 795 520 246  - N° TVA : FR 07 795 520 246

SIEGE SOCIAL : RUE DE LA CAILLE - 71170 CHAUFFAILLES

[email protected]

REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

GREGOIRE  CHALUMET  

    La société LE TEXTILE INDEMAILLABLE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.

    Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

    La société LE TEXTILE INDEMAILLABLE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

    Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE.

    Ainsi, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou des logos associés sans l'autorisation expresse et préalable de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE est prohibée au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et notamment des articles L.713-2, L.716-9 et L.716-10.

    Les prix affichés sur ce site sont, sauf mention contraire, TTC et hors frais de livraison.

    La société LE TEXTILE INDEMAILLABLE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.
    La société LE TEXTILE INDEMAILLABLE s’efforce d’assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.

    Par conséquent, la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

    L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certains pays.

    Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE si elle est susceptible d'avoir accès aux produits ou services concernés.

    Le site, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs.Il se peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d’informations, pour la réalisation d’études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l’administrateur du site.

    Dans ce cas, la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE s’engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE.

    Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d’un droit d’accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données.

    Ce droit peut être exercé par courrier à l’adresse suivante :

    LE TEXTILE INDEMAILLABLE
    RUE DE LA CAILLE
    71170 CHAUFFAILLES

    Ou par email à l’adresse : [email protected]

    La société LE TEXTILE INDEMAILLABLE se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

    Le droit applicable est le droit français. En cas de litige entre la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de la société LE TEXTILE INDEMAILLABLE.

    Les coordonnées de l’hébergeur sont : Société OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France